Conditions d’utilisation

HLT Cloud est fourni aux entreprises et autres organisations dans le cadre d’un contrat écrit avec HLT. Il n’est pas proposé aux consommateurs.

• HLT crée l’organisation cliente, ses espaces de travail et la première invitation d’administration. L’inscription libre n’existe pas.
• L’administration du client invite ses collègues dans la limite du quota d’utilisateurs convenu et répond des rôles qu’elle attribue.
• Chaque personne dispose d’un compte personnel. Les comptes partagés et la transmission d’identifiants sont interdits.

Le client reste responsable du contenu créé dans ses espaces de travail et détermine les finalités de ce traitement. HLT le traite selon les instructions documentées du client dans le cadre d’un accord de traitement des données.

HLT n’utilise pas les contenus client pour entraîner des modèles d’IA, ne vend pas de données personnelles et ne combine pas les données de différents clients.

• Utilisez HLT Cloud pour des audits de postes et de processus, pas pour surveiller ou classer des salariés.
• N’enregistrez pas de catégories particulières de données personnelles, comme des informations de santé, dans les audits.
• N’essayez pas d’accéder aux données d’autres organisations, de contourner les limites ou de perturber le service.

Les fonctions d’IA ne sont disponibles que si le contrat les prévoit et si l’administration du client les active. Leurs résultats sont des suggestions relues par une personne ; ils ne constituent pas un conseil juridique, de sécurité ou de certification.

HLT exploite le service avec diligence et informe les clients des maintenances prévues et des incidents. Des niveaux de service ne s’appliquent que s’ils sont convenus par écrit.

HLT peut faire évoluer le service. Les changements qui réduisent sensiblement les fonctionnalités convenues ou ajoutent des sous-traitants sont annoncés à l’avance.

Les prix et les quotas d’utilisateurs et de ressources figurent dans le contrat individuel. Atteindre un quota n’entraîne aucune facturation automatique.

À la fin d’un contrat, le client conserve un accès en lecture et en export pendant 30 jours. Les données du client sont ensuite supprimées conformément à l’accord de traitement des données, sauf obligation légale imposant de conserver un enregistrement précis. Les sauvegardes expirent selon leur calendrier documenté.

La responsabilité, le droit applicable et la juridiction compétente sont fixés dans le contrat individuel.